ADOPTION DE TARIFS POUR LA LOCATION DE SALLES DANS LES LOCAUX DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 06/12/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
13 résultats pour la valeur "06/12/2021" du filtre Date de séance, pour la valeur "Conseil Departemental" du filtre Type de réunion, pour la valeur "Administration et gestion des services" du filtre Domaine
COMPTE RENDU DES DÉLÉGATIONS ACCORDÉES AU PRÉSIDENT DU CONSEIL DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE DU 1ER MAI AU 31 OCTOBRE 2021
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 06/12/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MOYENS MIS A DISPOSITION ET REMBOURSEMENT DES FRAIS DES CONSEILLERS D'ALSACE - RAPPORT COMPLEMENTAIRE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 06/12/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU CONSEIL DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE DU LUNDI 18 OCTOBRE 2021
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 06/12/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DECISION MODIFICATIVE N° 3 DU BUDGET PRIMITIF DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 06/12/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
INSERTION DES TRAVAILLEURS EN SITUATION DE HANDICAP AU SEIN DE LA CEA- CONVENTIONS AVEC LE FONDS POUR L'INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES DANS LA FONCTION PUBLIQUE (FIPHFP) 2021-2024
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 06/12/2021
- Rapporteur :
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET D'ENGAGEMENT DE LA DÉCISIONMODIFICATIVE N°3 DU BUDGET PRIMITIF 2021
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 06/12/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
EXÉCUTION PAR ANTICIPATION DU BUDGET DE LA CEA
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 06/12/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉFINITION DES MODALITÉS D'ATTRIBUTION DES GARANTIES D'EMPRUNTS PAR LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 06/12/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉVELOPPEMENT DU COVOITURAGE ET DES MOBILITÉS ACTIVES : MISE EN PLACE DU FORFAIT MOBILITÉS DURABLES
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 06/12/2021
- Rapporteur :
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ACTION SOCIALE POUR LES AGENTS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE - ELARGISSEMENT DE L'ADHESION AU COMITE NATIONAL D'ACTION SOCIALE A L'ENSEMBLE DES AGENTS DE LA COLLECTIVITE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 06/12/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MISE EN PLACE D'UN RÈGLEMENT GÉNÉRAL DU TEMPS DE TRAVAIL POUR LES AGENTS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPEENNE D'ALSACE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 06/12/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE MISE EN PLACE DU RÉGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJÉTIONS, DE L'EXPERTISE ET DE L'ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP) APPLICABLE AUX AGENTS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPENNE D'ALSACE.
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 06/12/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace